Meddispar - Conditions de prescription

Médicaments hypnotiques ou anxiolytiques

Conditions de prescription

Pour des motifs de santé publique, la durée de prescription des médicaments hypnotiques et anxiolytiques est limitée.

Quelle est la durée de prescription d’un médicament hypnotique ?

Les médicaments contenant des substances à propriétés hypnotiques ainsi que leurs sels lorsqu'ils existent, inscrites sur la liste I des substances vénéneuses à des doses et des concentrations non exonérées et dont l'indication thérapeutique figurant sur l'autorisation de mise sur le marché est « insomnie », ne peuvent être prescrits :

pour une durée supérieure à 4 semaines :

Amobarbital	Flurazépam	Oxyfénamate
Brotizolam	Hexapropymate	Pentobarbital
Butalbital	Kétazolam	Témazépam
Butobarbital	Loprazolam	Vinbarbital
Clorazépate dipotassique	Lorazépam	Vinylbital
Cyclobarbital	Lormétazépam	Zopiclone
Diazépam	Médazépam	Zolpidem
Estazolam	Méprobamate
Ethyl loflazépate	Nitrazépam

pour une durée supérieure à 2 semaines :

Triazolam

Zaléplone

Quelle est la durée de prescription d’un médicament anxiolytique ?

Les médicaments contenant des substances à propriétés anxiolytiques ainsi que leurs sels lorsqu’ils existent, inscrites sur la liste I des substances vénéneuses à des doses et des concentrations non exonérées ne peuvent être prescrits pour une durée supérieure à 12 semaines :

Alpidem	Diazépam	Méprobamate
Alprazolam	Difébarbamate	Nordazépam
Bromazépam	Ethyl loflazépate	Oxazépam
Buspirone	Etifoxine	Prazépam
Chlordiazépoxide	Fébarbamate	Proxibarbal
Clobazam	Hydroxyzine	Tofisopam
Clorazépate dipotassique	Kétazolam
Clotiazépam	Lorazépam
Délorazépam	Médazépam

Durée de prescription d’un médicament contenant un ou plusieurs hypnotiques et anxiolytiques

Lorsqu’un médicament contient un ou plusieurs hypnotiques et anxiolytiques et qu’il comporte l’indication « insomnie » sur son AMM, il est soumis à la réglementation la plus stricte.

Date de mise à jour 24/11/2010

Textes de référence

Arrêté du 1er février 2001 modifiant l'arrêté du 7 octobre 1991 (JORF du 7 février 2001)
Arrêté du 3 septembre 1992 modifiant l'arrêté du 7 octobre 1991 (JORF du 13 septembre 1992)
Arrêté du 28 janvier 1992 modifiant l’arrêté du 7 octobre 1991 (JORF du 22 février 1992)
Arrêté du 7 octobre 1991 fixant la liste des substances de la liste I des substances vénéneuses à propriétés hypnotique et/ou anxiolytique dont la durée de prescription est réduite (JORF du 21 novembre 1991)
Article du code de la santé publique : R. 5132-21

Détention Conditions de délivrance

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